Mentions légales

Éditeur

SEMINOR

Mme Fouzia BOUFAGHER, Directrice Générale
SA au capital de 1 080 000 €
RCS Le Havre B : 346 050 024
CODE APE : 6820A
N° TVA : FR 18 346 050 024
Siège social : 16, place du Général Leclerc 76400 FECAMP
contact@seminor.fr
02 35 10 20 50

Créateur du site

NOVIUS
55 avenue Galline 69100 Villeurbanne – France.
https://www.novius.com/

Hébergeur

NOVIUS
SAS au capital de 79 530 €
RCS Lyon B : 443 207 154
Code APE : 6201Z
N° TVA : FR 85 443 207 154
Siège social : 55 avenue Galline 69100 Villeurbanne – France.
https://www.novius.com/

Cookies

Un « cookie » est un témoin de connexion qui désigne un fichier texte susceptible d’être enregistré, sous réserve de vos choix, dans un espace dédié du disque dur du Terminal de l’internaute, à l’occasion de la consultation du site internet. Un fichier cookie permet à son émetteur d’identifier le Terminal dans lequel il est enregistré, pendant la durée de validité ou d’enregistrement du cookie et doit donc être considéré comme une Donnée Personnelle.

Lors de la consultation du site internet, des informations en lien avec le terminal utilisé (type, système d’exploitation, fournisseur d’accès, navigateur, adresse IP, préférences de langues, données de géolocalisation notamment) sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers cookies installés sur votre Terminal, sous réserve des choix que vous auriez exprimés concernant les cookies et que vous pouvez modifier à tout moment. Seuls les cookies exemptés du recueil de consentement seront déposés sur le terminal de l’internaute.

L’Utilisateur a la possibilité de gérer les Cookies en configurant et paramétrant le logiciel de navigation.

L’utilisateur peut consulter le site de la CNIL pour obtenir de l’aide : www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.

L’enregistrement d’un Cookie dans un Terminal est essentiellement subordonné à la volonté de l’utilisateur du Terminal, que celui-ci peut exprimer et modifier à tout moment et gratuitement à travers les choix proposés par son logiciel de navigation.

Propriété intellectuelle

Tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur le site internet sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques et par la législation relative à la protection des bases de données. 

En conséquence, aucune exploitation, diffusion, reproduction ou autre utilisation de ces éléments, même partielle, ne peut être faite sans l’autorisation expresse de leur auteur, conformément aux articles L 111-1, L 122-1 et L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Tout manquement à ces dispositions est constitutif de contrefaçon et passible à ce titre de poursuites judiciaires, et notamment de sanctions pénales.

Gestion des données personnelles

Voir notre politique de confidentialité